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  Lettre du Collectif stop5G.be/STOP compteurs communicants
  Le 21 avril 2024

 

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Sommaire

Recours à propos des compteurs en Région bruxelloise (communiqué)retour au sommaire

Le 19 octobre 2023, la Cour constitutionnelle a rejeté[1] notre recours en annulation de l’ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 mars 2022[2] qui traite du déploiement des compteurs communicants. Pour rappel, notre objectif était d’obtenir le droit du refus du compteur communicant pour tous, comme en Région de Wallonie (et pas uniquement, comme le prévoit l’ordonnance, pour les personnes qui déclarent que l’exposition aux champs électromagnétiques émis par un compteur intelligent « présente un risque pour leur santé dûment objectivé »).

Toutefois, la Cour rappelle que l’ordonnance oblige le Gouvernement à adopter un « régime particulier sans délai »[3] pour assurer la protection de la santé des personnes électrosensibles, ce qu’il faut comprendre comme un moratoire de fait du déploiement des compteurs communicants, tant que le « régime particulier » en question n’aura pas été défini et adopté.

Le communiqué des Collectifs STOP compteurs communicants et stop5G.be :

La Cour constitutionnelle apporte des garanties aux habitants de la Région de Bruxelles-Capitale

En date du 19 octobre 2023, la Cour constitutionnelle a rendu un arrêt portant sur l’Ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 mars 2022 relative notamment au déploiement des compteurs communicants dans la Région (www.const-court.be/public/f/2023/2023-134f.pdf).

C’est l’occasion, pour la Cour, de confirmer la recevabilité de l’Association pour la reconnaissance de l’électrohypersensibilité (AREHS) pour ce type de recours, dans la mesure où les dispositions relatives à la thématique des compteurs communicants sont « susceptibles d’affecter directement et défavorablement la situation de personnes que l’association se donne pour but de protéger ».

Sur le fond, la Cour rappelle que l’ordonnance oblige le Gouvernement à adopter un régime particulier sans délai pour assurer la protection de la santé des personnes électrosensibles.

La portée des termes « sans délai » doit être comprise comme permettant de prétendre à un moratoire dans le déploiement des compteurs communicants sur le territoire de la Région tant que le « régime particulier » en question n’est pas adopté.

Par ailleurs, le régime particulier devra permettre d’assurer une réelle protection de la santé des personnes électrosensibles, ce qui implique qu’il s’intéresse également aux résidents situés dans une grande proximité d’autres logements susceptibles d’être équipés d’un compteur communicant (immeubles à logements multiples).

Les Collectifs STOP compteurs communicants et stop5G.be ainsi que les associations GRAPPE et AREHS restent mobilisés et attentifs au régime qui sera adopté par le Gouvernement. Ils invitent les particuliers à se prévaloir, le cas échéant, du moratoire qui découle tant de la lettre de l’Ordonnance du 19 octobre 2023 que de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle pour s’opposer à l’installation de compteurs communicants si un risque pour leur santé peut être démontré.

Contact
  Francis Leboutte, 04 388 39 19
  Colette Devillers, 02 772 86 80
  Denis Brusselmans, avocat (0498 221 951)

***

Pour plus d’information : stopcompteurs.be/#quefaire

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[1]www.const-court.be/public/f/2023/2023-134f.pdf
[2]www.ejustice.just.fgov.be/eli/ordonnance/2022/03/17/2022020646/moniteur
[3] Page 14 de l’arrêt de la Cour.

Calorimètres communicants (répartiteurs de frais de chauffage)retour au sommaire

De plus en plus de personnes habitant dans des immeubles à appartements font face aux demandes pressantes des « syndics » de leur immeuble pour le placement de calorimètres communicants (le syndic est l’organe exécutif de l’association des copropriétaires). En cela, on s’en doute, ils sont « épaulés » par les fabricants et les fournisseurs de ces appareils dont l’argumentaire est rarement objectif, que ce soit en matière de l’imprécision des mesures faites par les calorimètres, du coût final, de l’impact effectif sur la consommation d’énergie et encore moins pour ce qui est des impacts sanitaires potentiels des signaux de radiofréquence émis par ces équipements (les calorimètres eux-mêmes, mais aussi les « passerelles » qui assurent la transmission des données entre les calorimètres et le fournisseur – elles fonctionnent souvent en 4G). Les fournisseurs invoquent aussi volontiers les directives européennes qui imposeraient la mise en place de calorimètres communicants qui seraient donc des objets communicants imposés.

Pour y voir plus clair, nous avons mandaté notre avocat pour faire le point sur le plan juridique et les possibilités de recours.

Si vous voulez soutenir notre démarche par un don, aussi petit soit-il, voir www.stop5g.be/fr/#soutien

Plus d’information sur les calorimètres communicants : stopcompteurs.be/#calorimetres

5G : 8 études de casretour au sommaire

Entre janvier 2023 et février 2024, huit études de cas ont été publiées qui montrent toutes que des personnes en bonne santé ont développé des symptômes graves après la mise en service d’une antenne 5G (bande de 3,5 GHz) à proximité de leur lieu d’habitation ou de travail, mais que ces symptômes disparaissaient pour la plupart, plus ou moins rapidement, lorsqu’elles allaient habiter ou travailler ailleurs. Ces symptômes sont ceux du syndrome des micro-ondes, aussi appelé maladie des micro-ondes, une maladie identifiée dès les années 1960 par des chercheurs des pays de l’Europe de l’Est : maux de tête, troubles de l’équilibre, difficultés de concentration, confusion, fatigue, insomnie, arythmie, brûlures cutanées, saignements de nez, douleurs articulaires et musculaires, dyspnée, etc.

Dans toutes ces études, l’intensité de l’exposition était largement inférieure aux limites prescrites par l’OMS, l’UE et les instances nationales de protection de la santé des pays européens.

Ces études sont disponibles sur le site electrosmog.be (le résumé de chacune des études est traduit en français, la 3e étude est traduite intégralement).

Document associé (à imprimer) : une page A4 recto verso comprenant le résumé d’une étude de cas consécutive à l’installation d’une antenne 5G ainsi que des informations sur le lobby de l’industrie des télécommunications.

5G : l’état du déploiement en Belgiqueretour au sommaire

Dans un communiqué de presse du 21 mars 2024, l’IBPT présente son évaluation du déploiement de la 5G. En bref :

Rappelons qu’actuellement, il n’est pas question de déploiement dans la bande de 25 GHz (bande haute de la 5G ou ondes millimétriques), celle-ci n’ayant pas déjà été mise aux enchères pour les opérateurs. Mais voir ci-dessous, à propos du GIA – Gigabit Infrastructure Act, le projet de règlement de l’UE visant à accélérer le déploiement de la fibre optique et de la 5G.

Le Gigabit Infrastructure Act (GIA), un projet toxique de la Commission européenneretour au sommaire

Ce mois d’avril, le Parlement européen devrait se prononcer sur le Gigabit Infrastructure Act (GIA – règlement sur les infrastructures gigabit)[1], un projet de règlement de la Commission européenne pour accélérer le déploiement de l’infrastructure numérique, à savoir la fibre optique et la 5G, en minimisant les coûts et les contraintes des opérateurs (en premier lieu aux dépens des pouvoirs locaux)[2]. Avoir intégré la 5G dans le GIA n’était pas une nécessité et encore moins souhaitable vu les avantages de la fibre sur la 5G en matière d’efficacité énergétique et de pollution électromagnétique et donc en matière de réduction des impacts climatique et sanitaire. De plus, le projet du GIA compromet la capacité des villes et des communes à remplir leur mission de salubrité publique.

Le GIA aura pour conséquence l’accélération du déploiement d’une technique exposant la population européenne à une nouvelle forme de rayonnement dont l’innocuité n’a pas été démontrée (en particulier pour la bande de 25 GHz et au-delà, les ondes millimétriques). Ceci est contraire au Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE)[3] qui stipule cet objectif : « Un niveau élevé de protection de la santé humaine est assuré dans la définition et la mise en œuvre de toutes les politiques et actions de l’Union » (article 168). Ce déploiement de la 5G viole aussi le code de Nuremberg quant au consentement éclairé de la population à ce qui peut être vu comme une expérimentation sanitaire à grande échelle.

Pour rappel, contrairement à une directive, un règlement ne doit pas être transposé dans le droit national et est directement applicable dans tous les États membres – 6 mois et 20 jours après la publication au Journal officiel de l’UE dans le cas du GIA. Le temps d’un recours en annulation ?

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[1] https://digital-strategy.ec.europa.eu/en/library/gigabit-infrastructure-act-proposal-and-impact-assessment. Petra de Sutter, ministre des Télécommunications (GROEN/ECOLO), toujours en flèche pour le déploiement de la 5G, donne libre cours à sa pensée dans le communiqué de presse du Conseil de l’Union européenne dont la Belgique assure la présidence (6 février 2024) : « En Europe, le déploiement de la fibre optique et de la 5G pourrait être grandement facilité et s’accompagner d’une charge administrative moindre. Nous nous attaquons au problème que constitue cette charge au moyen du règlement sur les infrastructures gigabit. Nous sommes à présent parvenus à un accord préliminaire avec le Parlement européen. Cela permettrait aux citoyens européens de surfer plus rapidement en utilisant la fibre ou la 5G ».
[2] Les opérateurs de la 5G auront accès à peu près à toutes les infrastructures physiques existantes : celles des autres opérateurs (gaz, électricité, télécom), le mobilier urbain (poteaux d’éclairage, les panneaux de signalisation, feux de circulation, panneaux d’affichage, arrêts de bus…), etc.
[3] https://www.touteleurope.eu/wp-content/uploads/2020/08/TFUE.pdf

Opinionsretour au sommaire

Dans cette rubrique vous trouverez des articles d’opinion récemment ajoutés sur le site electrosmog.be.

Ce qu’il faut savoir sur les radiations des téléphones portablesretour au sommaire

Peter Elkind, journaliste. 2023.

Pour de nombreuses personnes, l’idée que les téléphones portables ou les antennes-relais puissent présenter un risque pour la santé est depuis longtemps reléguée quelque part entre l’inquiétude insignifiante et la théorie du complot. Pendant des décennies, l’industrie du sans-fil a rejeté cette idée en la qualifiant d’alarmiste et les autorités fédérales de régulation ont affirmé que les téléphones portables ne présentaient aucun danger. Mais un nombre croissant de recherches scientifiques soulèvent des questions, dont les enjeux sont d’autant plus importants que des centaines de milliers de nouvelles antennes-relais sont en cours de déploiement aux États-Unis. ProPublica a récemment examiné la question en détail, découvrant que le principal organisme de réglementation gouvernemental, la Commission fédérale des communications (FCC), s’appuie sur une norme d’exposition datant de 1996, lorsque le téléphone à clapet Motorola StarTAC était à la pointe de la technologie, et que la FCC avait ignoré une longue étude réalisée par un autre organisme du gouvernement fédéral, qui révélait que les rayonnements des téléphones portables provoquaient des cancers rares et des lésions de l’ADN chez les animaux de laboratoire […]

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Comment les champs électromagnétiques peuvent-ils contribuer à l’autisme ?retour au sommaire

Martha R. Herbert, Ph.D., M.D., neuropédiatre, professeure de neurologie à la Harvard Medical School. 2015.

« Nous avons à peine commencé à explorer l’impact des ondes sur les fœtus et les bébés, mais cela ne s’annonce pas bien. Le développement du fœtus ou du jeune enfant est engagé dans un ensemble incroyable de processus dynamiques très vulnérables, où même de petits changements peuvent avoir des conséquences à vie. Et pourtant, combien de personnes mettent des moniteurs sans fil juste à côté de la tête de leur bébé, sans se rendre compte de la dégradation potentielle qu’elles peuvent infliger au cerveau de leur enfant ? Combien de femmes enceintes branchent leur ordinateur portable et les mettent sur leurs cuisses et exposent ainsi leur fœtus aux rayonnements CEM/RF ? Combien d’hommes mettent-ils leur cellulaire dans la poche de leur pantalon alors qu’il a été démontré que cela dégrade le nombre de spermatozoïdes et entraîne des mutations ? ».

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Études scientifiquesretour au sommaire

Dans cette rubrique vous trouverez des articles scientifiques récemment ajoutés sur le site electrosmog.be.

Effets des radiofréquences 5G sur le microbiote intestinalretour au sommaire

Xing Wang et autres. Nature, Scientific Reports, février 2024.

Une étude publiée en février 2024 par des chercheurs chinois[1] montre les effets néfastes des ondes de radiofréquence de la 5G sur le microbiote intestinal de la souris : après exposition pendant 3 semaines 1 heure par jour à un champ électromagnétique de 50 W/m2[2] et de 4,9 GHz[3], les chercheurs ont mis en évidence une diminution de la diversité microbienne du microbiote de même qu’un changement dans la répartition des micro-organismes dans le microbiote (par comparaison avec un groupe de souris non exposées).

Le microbiote intestinal est le plus important de nos microbiotes : il est composé d’environ 10 billions (10 mille milliards) de micro-organismes, principalement des bactéries mais aussi des virus, parasites et champignons, pour un poids total de plus de 1 kg. Il constitue un vaste champ de recherche mais on sait aujourd’hui l’importance de son rôle sur notre santé, en particulier dans les fonctions immunitaires, neurologiques, métaboliques et digestives, y compris sa contribution à la synthèse de certaines vitamines et certains acides aminés essentiels. Par voie de conséquence, la dysbiose, c’est-à-dire le déséquilibre et la dégradation du microbiote intestinal, est à l’origine de certaines maladies, comme les maladies inflammatoires (dont les intestinales) et auto-immunes. La dysbiose peut favoriser l’apparition d’un cancer et d’une maladie cardiovasculaire.

Aujourd’hui on sait aussi que l’intestin et le cerveau communiquent via différents mécanismes, une dysbiose pouvant dès lors conduire à une modification de l’information transmise et donc une modification du fonctionnement du système nerveux central pouvant entraîner des maladies neuropsychiatriques (dépression, etc.) et des maladies neurodégénératives (Parkinson, Alzheimer).

D’autres études ont montré la dégradation du microbiote intestinal en même temps que l’apparition de troubles neurocomportementaux de type dépressif chez les souris à la suite d’une exposition aux rayonnements électromagnétiques à 2,4 et 4,9 GHz.

Plus d’information sur le microbiote intestinal :

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[1] Effects of radiofrequency field from 5G communication on fecal microbiome and metabolome profiles in mice (Effets du champ de radiofréquences des communications 5G sur le microbiome intestinal et les profils métaboliques chez la souris). Xing Wang et autres. www.nature.com/articles/s41598-024-53842-2
[2] 50 W/m2 est la densité de puissance maximum autorisée en milieu professionnel pour les champs électromagnétiques de 2 GHz à 300 GHz selon les normes de l’ICNIRP (Commission internationale sur la protection des radiations non ionisantes – OMS, UE, etc.) et de la FCC (Federal Communications Commission, USA) pour le corps entier, les mesures étant moyennées sur 6 minutes (FCC) ou 30 minutes (ICNIRP). C’est 5 fois moins pour le grand public (10 W/m2). Exprimée en V/m (intensité du champ électrique), cette limite de 50 W/m2 fait 137 V/m (celle de 10 W/m2 faisant 61 V/m).
[3] 4,9 GHz est une des fréquences utilisées pour la 5G en Chine ; elle fait partie de la bande dite « moyenne » des fréquences utilisées pour la 5G. En Europe, la bande moyenne attribuée à la 5G est limitée à la bande de 3,5 GHz (de 3,4 GHz à 3,8 GHz).

Exposition aux champs électromagnétiques et avortement chez les femmes enceintes : revue systématique et méta-analyseretour au sommaire

Morvarid Irani et autres. Malays J Med Sci. octobre 2023.

Cette méta-étude montre que l’exposition aux CEM (champs électromagnétiques) a un effet significatif sur l’incidence des fausses couches chez les femmes enceintes : le risque de fausse couche chez les femmes exposées est de 70 % plus élevé que chez les femmes non exposées. Les CEM incriminés sont autant ceux de radiofréquence principalement utilisés pour la téléphonie mobile que ceux de très basse fréquence liés à l’électricité domestique.

D’autres études ont été menées pour examiner l’effet sur le fœtus de l’utilisation d’un téléphone portable au cours de la grossesse. Parmi les conséquences possibles, on relève un impact négatif sur la croissance du fœtus et un risque plus élevé de troubles du comportement et d’hyperactivité chez les enfants.

LIRE (en anglais)

Plus d’information sur ces questions et la fertilité :

Effets biologiques des champs électromagnétiques sur les insectes : revue systématique et méta-analyse.retour au sommaire

Alain Thill, Marie-Claire Cammaerts et Alfonso Balmori, chercheurs indépendants (Marie-Claire Cammaerts est chercheuse et enseignante retraitée de l’Université Libre de Bruxelles). Rev Environ Health, le 23 novembre 2023.

Le résumé des auteurs (traduction)

Dans le monde entier, les insectes déclinent à un rythme alarmant. Entre autres causes, l’utilisation de pesticides et les pratiques agricoles modernes jouent un rôle majeur dans ce phénomène. Les effets cumulatifs de multiples toxiques à faible dose et la distribution des substances toxiques dans la nature commencent seulement à être étudiés de manière méthodique. Les recherches actuelles font état d’un autre facteur d’origine anthropique qui pourrait avoir des effets nocifs subtils : l’utilisation de plus en plus fréquente de champs électromagnétiques (CEM) provenant de technologies créées par l’homme.

Cette revue systématique résume les résultats des études portant sur la toxicité des champs électromagnétiques chez les insectes. L’objectif principal de cette étude est d’évaluer les preuves des effets néfastes sur les insectes de l’infrastructure technologique croissante, en se concentrant particulièrement sur les lignes électriques et le réseau de téléphonie mobile. La prochaine génération de technologies de communication mobile, la 5G, est en cours de déploiement – sans avoir été testée en ce qui concerne les effets toxiques potentiels. Avec la soif illimitée de l’humanité pour la technologie, les effets, même modestes, des champs électromagnétiques sur les organismes pourraient finalement atteindre un niveau de saturation qu’il n’est plus possible d’ignorer.

L’article présente une vue d’ensemble des effets signalés et des mécanismes biologiques de l’exposition aux champs électromagnétiques, en tenant compte des découvertes récentes en biologie cellulaire. Les effets biologiques des CEM non thermiques sur les insectes sont clairement prouvés en laboratoire, mais seulement en partie sur le terrain, de sorte que les implications écologiques plus larges sont encore inconnues. Davantage d’études sur le terrain sont nécessaires, mais l’extrapolation à partir des études menées en laboratoire, une pratique courante en écotoxicologie, est déjà une assurance de l’augmentation du niveau de menace que représente l’impact des CEM environnementaux sur les insectes.

LIRE (en anglais)

Livresretour au sommaire

Les ondes du silence. Descente aux enfers d’un couple devenu électrohypersensibleretour au sommaire

Jean-Michel Legrand. Edilivre, février 2024, 100 pages.

« Un récit autobiographique qui raconte, vu de l’intérieur, le cauchemar d’un couple qui voit sa vie voler en éclats du jour au lendemain. L’auteur nous livre son vécu jour après jour : sa douleur, sa colère, son désespoir, ses angoisses, ses interrogations, ses réflexions. L’ouvrage plonge le lecteur au cœur de l’incompréhension que subissent des milliers de personnes électro-hypersensibles réduites au silence. Il pose aussi implicitement la question des relations entre les pouvoirs publics et les lobbies industriels, du poids négligeable de la santé humaine face à certains intérêts financiers ».

Disconnectretour au sommaire

Devra Davis. 2024, 388 pages.

Une mise à jour et nouvelle édition de cet excellent livre publié en 2010 – en anglais.

« Cette mise à jour de 2024 du livre original de 2010 révèle les risques pour la santé de la technologie moderne, proposant à la fois une mise en garde et des solutions pratiques pour s’en protéger. Le Dr Davis et Theodora Scarato présentent des points de vue qui font autorité et qui sont étayés par des résultats de recherche irréfutables. Il s'agit d'un ouvrage incontournable pour toute personne préoccupée par l'impact des rayonnements sans fil sur la santé.

Devra Davis est une épidémiologiste et toxicologue étasunienne, directrice fondatrice du Centre d’oncologie environnementale de l’Institut du cancer de l’université de Pittsburgh et ancienne professeure d’épidémiologie à l’École supérieure de santé publique de l’université de Pittsburgh. Elle a fait partie de plusieurs organisations gouvernementales et non gouvernementales, menant des recherches et des actions de plaidoyer sur les effets des pesticides, de l’amiante et des rayonnements sans fil sur la santé humaine, en particulier sur les cancers ».

 

Bien cordialement,

Pour le comité de coordination du Collectif stop5G.be,
Francis Leboutte

– Les associations membres du Collectif stop5G.be
– www.stop5G.be
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